Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Petits sourires en blouse (Maelle Donfut, Entreprise Individuelle, SIRET en cours d'attribution) et toute personne effectuant un achat sur le site petitssouriresenblouse.com.
Article 2 — Produits
Nos produits sont présentés et décrits avec la plus grande exactitude possible sur le site. La plupart de nos articles sont personnalisables (prénom, motif, couleur de broderie) selon les options choisies par le client lors de la commande.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Petits sourires en blouse bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts) : la TVA n'est pas applicable. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
Article 4 — Commande
La commande est validée après confirmation du panier, saisie des informations de personnalisation le cas échéant, et paiement intégral. Un email de confirmation est envoyé au client après validation.
Article 5 — Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, au moment de la commande.
Article 6 — Délais de fabrication et de livraison
Nos produits étant personnalisés, chaque commande est fabriquée après validation. Comptez généralement 7 à 10 jours ouvrés de préparation, puis :
• Mondial Relay (point relais) : 4 à 6 jours
• Chronopost (express, à domicile) : 2 à 3 jours
Tous nos colis sont expédiés depuis la France.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. La quasi-totalité de nos produits étant personnalisés (prénom, motif, couleur), ils ne peuvent donc pas faire l'objet d'un droit de rétractation, sauf défaut de fabrication (voir Article 8 et notre politique de retour).
Pour les éventuels produits non personnalisés, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
Article 8 — Garanties et réclamations
En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client dispose de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L217-3 et suivants et 1641 et suivants du Code civil. Contactez-nous à petitssouriresenblouse@gmail.com pour toute réclamation.
Article 9 — Litiges
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les présentes CGV sont soumises au droit français.